jeanjean a écrit:il y a des éléments intéressants sur "La prévention des risques du travail posté en équipes et de nuit." dans le site www.officiel-prevention.com , lien : [url=http://www.officiel-prevention.com/sante-hygiene-medecine-du-travail-sst/service-de-sante-au-travail-reglementations/detail_dossier_CHSCT.php?rub=37&ssrub=151&dossid=271
http://www.officiel-prevention.com/sante-hygiene-medecine-du-travail-sst/service-de-sante-au-travail-reglementations/detail_dossier_CHSCT.php?rub=37&ssrub=151&dossid=271[/quote[/url]]
Bonjour,
Merci pour ce lien très intéressant. Je suis à 100 % dans cette problématique.
Attention, les dernières recherche sur la chronobiologie nous permettent maintenant d'affirmer que beaucoup de ces troubles ne sont pas forcément ce qu'on avait l'habitude d'étiqueter " troubles somatiques " ou psycho-somatiques.
Ainsi, les dysfonctionnements au niveau chronobiologie provoqués par le travail de nuit peuvent entrainer des maladies du métabolisme , qui peuvent par exemple entrainer une obésité et autres . Auparavant, on attribuait cette obésité uniquement à un changement des habitudes alimentaires, un mal-être ...or c'est beaucoup plus complexe que cela.
Idem pour les risques accrus de dépression, pour lesquels on incriminait au départ à un mal-être résultant du travail de nuit ( risques psycho-sociaux). Or certaines pathologies déclenchées par des dérèglements du métabolisme provoqués eux-même par un dysfonctionnement des rythmes chronobiologiques, comme par exemple la fibromyalgie ou le syndrôme de fatigue chronique, sont très souvent associées à une dépression . Ce qui tend maintenant à démontrer que la dépression chez les travailleurs de nuit n'est pas due uniquement à des facteurs psycho-sociaux mais peut résulter également d'autres facteurs, comme les maladies du métabolisme engendrées par des dysfonctionnements des rythmes chronobiologiques
Si la France n'en est qu'aux balbutiements de la recherche dans le domaine de la chronobiologie, le Canada quant à lui a déjà une longueur d'avance et les premières conclusions sont formelles.
Dans mon cas personnel, je n'ai jamais pris mon temps de pause durant la nuit puisque j'étais seul dans l'entreprise et que donc ce n'était pas organisable. Pour autant, je n'ai jamais été payé pour ces heures correspondant à mon temps de pause, comme le prévoit le code du travail. . Ce n'est qu'à près la rupture de mon contrat de travail que je me suis aperçu que mon employeur n'avait pas organisé ce temps de pause ( dans mon cas personnel, puisque cette pause n'était pas organisable, ne me l'avait donc pas payé).
Outre le fait que je suis en mesure de réclamer le paiement de ce temps de pause dans les 5 ans en arrière, l'employeur pourrait-il être tenu responsable de ne pas avoir organiser ce temps de pause ou à défaut son paiement, dans la mesure ou en plus mon état de santé s'est dégradé du fait de mon travail de nuit ?
De même , que le fait d'avoir tenté de supprimer le temps de récupération relatif au travail de nuit . Un combat qui aura duré plus de 10 mois et qui se concluera par une intervention de l'inspecteur du travail. Celui ci obligera l'employeur d'une part au paiement des récupérations antérieures durant ces 10 mois, soit l'équivalent de 80 heures de récupération. Et à la mise en place d'un avenant au contrat de travail précisant les modalités d'organisation des récupérations relatives au travail de nuit , dans des conditions satisfaisantes pour le salarié et non imposées par l'employeur .
En gros, l'employeur qui a une obligation de sécurité vis à vis de ses salariés, peut-il se voir reprocher d'avoir manqué à ses obligations en ayant banalisé le travail de nuit ( temps de pause ou paiement du temps de pause inexistant ; suppression du temps de récupération relatif au travailde nuit )et d'avoir ainsi contribué à l'apparition de problèmes de santé provoqués par le travail de nuit ?
Merci de votre aide ( points de vue personnels, textes de lois , jurisprudences).
Ambroise.